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Art. 32 LCR

Vitesse

1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu’aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s’il le faut, de s’arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n’est pas bonne, aux intersections qu’il ne peut embrasser du regard, ainsi qu’aux passages à niveau.
2 Le Conseil fédéral limitera la vitesse des véhicules automobiles sur toutes les routes.
3 L’autorité compétente ne peut abaisser ou augmenter la vitesse maximale fixée par le Conseil fédéral sur certains tronçons de route qu’après expertise. Le Conseil fédéral peut prévoir des exceptions.
4 …
5 …
Fedlex · en vigueur au 01/07/2026

Les arrêts de référence 6

Classés par nombre de décisions qui les citent à propos de cet article. Résumé : regeste officiel.

  1. 1
    Zones 30 sur des routes de grand transit; art. 3 al. 4 et art. 32 al. 3 LCR, art. 2a et 108 OSR ainsi qu'art. 3 de l'ordonnance sur les zones 30 et les zones de rencontre
    ATF 136 II 539
    · 08/09/2010 · 131 citations Résumé
  2. 2
    Dépassement de la limitation générale de vitesse dans les localités, grave mise en danger du trafic
    ATF 123 II 37
    · 29/11/1996 · 76 citations Résumé
  3. 3
    Integraziun d'ina via principala en ina zona da tempo 30 (art. 2a al. 6 ed art. 108 OSV)
    ATF 139 II 145
    · 01/01/2013 · 66 citations Résumé
  4. 4
    Dépassement de la vitesse autorisée sur les autoroutes; retrait de permis
    ATF 123 II 106
    · 07/02/1997 · 62 citations Résumé
  5. 5
    Autorité judiciaire
    ATF 121 II 127
    · 26/04/1995 · 42 citations Résumé
  6. 6
    Dépassement de la limitation générale de la vitesse hors des localités, violation grave d'une règle de la circulation
    ATF 121 IV 230
    · 21/09/1995 · 31 citations Résumé

Non publiés, mais incontournables 5

Arrêts que le TF n'a pas publiés au recueil officiel, mais que les tribunaux citent comme des arrêts de principe.

  • Verkehrsanordnung (Verkehrsvorschriften Tempo 30 in der Stadt Zürich)
    1C_117/2017
    · 20/03/2018 · 63 citations de
  • Verkehrsanordnung Sevogelstrasse, Höchstgeschwindigkeit 30 km/h
    1C_11/2017
    · 02/03/2018 · 61 citations de
  • 1C_206/2008
    09/10/2008 · 46 citations de

Derniers arrêts du TF

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