En Fait

Le 11 décembre 1997, [K.] a été impliqué dans un accident de la route à Schlieren, dans le canton de Zurich, alors qu'il conduisait sa voiture personnelle. Il a quitté les lieux de l'accident sans attendre l'arrivée de la police, qui avait été alertée par des passants. [K.] a été condamné pour violation d'une prise de sang et pour comportement contraire aux règles de la route en cas d'accident. La cour cantonale a confirmé sa condamnation pour tentative impossible de violation d'une prise de sang.

Les faits de l'affaire sont les suivants : [K.] a heurté un poteau de signalisation et a quitté les lieux de l'accident sans attendre la police. Il a été condamné à 14 jours de prison avec sursis pour tentative impossible de violation d'une prise de sang. [K.] a formé un recours en nullité contre cette décision, alléguant que la cour cantonale avait violé le droit fédéral en le condamnant pour tentative impossible de violation d'une prise de sang.

En Droit

La cour fédérale a examiné les arguments de [K.] et a conclu que la cour cantonale n'avait pas violé le droit fédéral en le condamnant pour tentative impossible de violation d'une prise de sang. La cour a considéré que [K.] avait agi avec une intention criminelle en quittant les lieux de l'accident et en essayant d'éviter une prise de sang.

La cour a également examiné la question de savoir si la tentative impossible de violation d'une prise de sang constituait un délit. Elle a conclu que, dans ce cas, la tentative impossible de violation d'une prise de sang était…