En Fait
Le 22 août 1991, F. a conduit son véhicule à une vitesse d'au moins 80 km/h sur la Kasernenstrasse à Bülach, où la vitesse maximale autorisée est de 50 km/h. Il n'a pas vu le véhicule de G. qui venait en sens inverse et qui voulait tourner à gauche sur un parking. En raison de sa vitesse excessive, F. n'a pas pu s'arrêter à temps et a heurté violemment le véhicule de G., qui a subi des blessures graves. Les deux véhicules ont été endommagés.
La juge de première instance a condamné F. pour violation grave des règles de la circulation et l'a condamné à une amende de 800 francs, avec sursis pendant un an. La cour d'appel du canton de Zurich a confirmé ce jugement. La procureure générale du canton de Zurich a formé un recours en nullité contre ce jugement, demandant son annulation et le renvoi de l'affaire à la juridiction inférieure.
En Droit
La Cour fédérale a examiné si la peine infligée à F. était appropriée. Elle a considéré que les critères applicables au choix de la peine sont les mêmes que ceux qui fondent la mesure de celle-ci, et que l'opportunité d'une sanction déterminée joue un rôle important. La Cour a également considéré que les conséquences civiles de l'infraction peuvent être prises en compte lors de la fixation de la peine.
La Cour a examiné les arguments de la procureure générale, qui soutenait que la peine infligée à F. était trop clémente et que la cour d'appel avait violé son pouvoir d'appréciation. La Cour a considéré que la cour d'appel avait correctement évalué la gravité de l'infraction et les circonstances personnelles de F., et qu'elle avait choisi une peine appropriée en fonction de ces…