En Fait
La SA Helena Rubinstein Paris et la SA Helena Rubinstein Spreitenbach ont intenté une action en cessation de l'utilisation de la marque "EDEN CLUB" pour des cosmétiques contre les Denner Vereinigte Filialunternehmen AG Zurich et Denner Supermarkt AG Zurich. Le Tribunal de commerce de Zurich a rejeté la demande. Le Tribunal fédéral a annulé le jugement et renvoyé l'affaire à la juridiction inférieure pour un nouvel examen.En Droit
Le Tribunal fédéral est parvenu à la conclusion qu'il existe un risque de confusion entre les marques "MEN'S CLUB" des demanderesses et "EDEN CLUB" des défenderesses. Les éléments verbaux "MEN'S CLUB" et "EDEN CLUB" sont caractéristiques et déterminants pour l'impression d'ensemble des marques, de sorte qu'ils doivent être comparés entre eux. Il faut se fonder sur la capacité de mémorisation de l'acheteur moyen, qui n'accorde pas une attention particulière aux différences de marques. Des exigences élevées doivent donc être posées à la distinctivité des marques.
Le Tribunal fédéral n'a pas vu de différences suffisantes dans le sens, le son ou l'image des mots des marques pour exclure un risque de confusion. Le fait que la raison sociale "Helena Rubinstein" soit également contenue dans les marques des demanderesses ne change rien, car elle n'est pas clairement perceptible sur tous les produits et l'élément verbal "MEN'S CLUB" reste un élément…