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Art. 3 OCR

Conduite du véhicule

1 Le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule. Il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d’information ou de communication.
2 Lorsque le trafic est dense ou que la route est difficile, les conducteurs d’autocars ne rempliront pas la tâche de cicérone. Ils n’utiliseront pas de microphone à main.
3 Les conducteurs de véhicules automobiles et de cycles ne lâcheront pas l’appareil de direction.
3bis Lorsqu’il utilise un système d’aide au stationnement, le conducteur peut lâcher l’appareil de direction durant le parcage et même quitter le véhicule si le système le permet. Il est tenu de surveiller la manœuvre et de l’interrompre au besoin.
4 Le conducteur doit maintenir en état de marche permanent le tachygraphe prescrit et le manipuler correctement.
5 Si le véhicule est équipé d’un tachygraphe analogique, le conducteur peut l’ouvrir en cours de route à des fins de contrôle et doit le faire sur demande de la police. Le détenteur mettra à la disposition de cette dernière les clés et les disques d’enregistrement. Chaque disque d’enregistrement ne peut être utilisé qu’une seule fois; les inscriptions facultatives ne doivent pas rendre sa lecture plus difficile. Le conducteur emportera un nombre suffisant de disques d’enregistrement neufs.
6 Si le véhicule est équipé d’un tachygraphe numérique, les cartes de conducteur du chauffeur et du passager doivent rester introduites dans l’appareil pendant tout le temps que dure l’activité professionnelle. Les courses effectuées sans que la carte de conducteur soit introduite dans le tachygraphe sont admises, pour autant qu’elles ne soient pas soumises à l’ordonnance du 19 juin 1995 sur les chauffeurs ni à l’ordonnance du 6 mai 1981 sur la durée du travail et du repos des conducteurs professionnels de véhicules légers affectés au transport de personnes et de voitures de tourisme lourdes . Dans ce cas, il convient d’utiliser le pictogramme «OUT».
Fedlex · en vigueur au 01/10/2026

Les arrêts de référence 5

Classés par nombre de décisions qui les citent à propos de cet article. Résumé : regeste officiel.

  1. 1
    Téléphoner en conduisant
    ATF 120 IV 63
    · 19/05/1994 · 99 citations Résumé
  2. 2
    Retrait du permis de conduire, maîtrise du véhicule
    ATF 127 II 302
    · 07/06/2001 · 71 citations Résumé
  3. 3
    Homicide par négligence, devoir de prudence, attention apportée au trafic
    ATF 122 IV 225
    · 04/06/1996 · 71 citations Résumé
  4. 4
    Port de la ceinture de sécurité
    ATF 137 IV 290
    · 14/07/2011 · 37 citations Résumé
  5. 5
    Attention vouée à la circulation
    ATF 116 IV 230
    · 11/07/1990 · 17 citations Résumé

Non publiés, mais incontournables 5

Arrêts que le TF n'a pas publiés au recueil officiel, mais que les tribunaux citent comme des arrêts de principe.

Derniers arrêts du TF

Aucun arrêt récent enregistré pour cet article.