En Fait
Parties impliquées : X. (conducteur du véhicule E.) et A. (conducteur du véhicule H.), ainsi que le Ministère public de la République et canton de Neuchâtel.
Cours impliquées : Tribunal de police du Littoral et du Val-de-Travers, Cour pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois, Tribunal fédéral.
Dates : Jugement du Tribunal de police du 1er avril 2015, jugement de la Cour pénale du 11 octobre 2016, recours au Tribunal fédéral déposé en 2016, décision du Tribunal fédéral du 5 décembre 2017.
Faits principaux : Le 16 mars 2013, une collision violente s'est produite à l'intersection entre la route cantonale de Lignières et la route du Roc. X., venant de Cressier, a traversé l'intersection sans respecter le signal "Cédez le passage" et sans ceinture de sécurité. A., venant de Lignières, circulait à 87 km/h (vitesse maximale autorisée : 60 km/h) et a franchi la ligne de sécurité. X. a subi des blessures graves, devenant tétraplégique. A. et son passager n'ont pas été blessés.
Problèmes juridiques : Violation des règles de priorité (art. 36 al. 2 LCR), conduite sans assurance (art. 96 al. 2 LCR), usage abusif de permis (art. 97 al. 1 let. a LCR), lésions corporelles graves par négligence (art. 125 CP), principe de la confiance (art. 26 LCR).
En Droit
Le Tribunal fédéral a examiné les faits établis par la cour cantonale et a conclu que X. avait violé les règles de priorité en ne respectant pas le signal "Cédez le passage" et en s'engageant sur la route principale sans visualisation directe ni précaution suffisante. La cour a souligné que les miroirs routiers ne permettent pas une appréciation réaliste des distances et des vitesses, et que X. aurait dû s'arrêter ou s'avancer avec prudence pour évaluer la situation.
Le Tribunal fédéral a également rejeté l'argument de X. selon lequel il pouvait se prévaloir du principe de la confiance. La cour a constaté que X. ne s'était pas comporté de manière réglementaire et avait créé une situation confuse. De plus, le…