En Fait

Parties impliquées : L'accusé (A.) et l'Obergericht du canton de Zurich.

Cours impliquées : Tribunal de district de Zurich, Obergericht du canton de Zurich, Tribunal fédéral.

Dates : Jugement du Tribunal de district de Zurich du 5 juin 2020, jugement de l'Obergericht du 22 septembre 2021, jugement du Tribunal fédéral du 23 mai 2022, nouveau jugement de l'Obergericht du 6 juin 2023, décision du Tribunal fédéral du 15 décembre 2023.

Faits principaux : L'accusé a été condamné à une peine privative de liberté de 14 ans et demi pour divers délits, dont des viols et des vols. Le tribunal de première instance a ordonné une mesure ambulatoire sans suspendre l'exécution de la peine. L'Obergericht a confirmé cette décision, mais le Tribunal fédéral a partiellement admis le recours de l'accusé et renvoyé l'affaire à l'Obergericht pour nouvelle décision. L'accusé conteste l'ordonnance de la mesure ambulatoire et demande une mesure pour jeunes adultes.

En Droit

Le Tribunal fédéral examine si l'ordonnance d'une mesure pour jeunes adultes est justifiée et si le principe de proportionnalité, notamment l'interdiction de sanctions trop clémentes (Untermassverbot), est respecté. Le Tribunal fédéral rappelle que l'interdiction de sanctions trop clémentes découle du principe de proportionnalité et doit être prise en compte en relation avec les mesures pour jeunes adultes. L'exécution de longues peines privatives de liberté ne doit être suspendue qu'exceptionnellement, lorsque les perspectives de succès sont particulièrement favorables ou si la mesure permet une resocialisation qui ne pourrait pas être obtenue par un traitement ambulatoire pendant l'exécution de la peine.

Le Tribunal fédéral souligne que l'ordonnance d'une mesure pour jeunes adultes est une question de droit, tandis que l'évaluation des perspectives de succès et de l'utilité thérapeutique de la mesure relève des questions de fait, soumises au contrôle de l'arbitraire. Le Tribunal fédéral rappelle que le juge doit se fonder sur une expertise scientifique pour ordonner…