En Fait

Le 21 mars 2004, une course de voitures a eu lieu entre [X.] et [A.] sur l'autoroute A1. [X.] a été condamné par le Tribunal cantonal de Berne à une peine de prison de six mois pour mise en danger de la vie et infractions graves aux règles de la circulation routière. [X.] a formé un recours en nullité auprès du Tribunal fédéral et a demandé l'annulation du jugement.

Le Tribunal fédéral a dû examiner si l'instance inférieure a appliqué correctement le droit fédéral. Le recours en nullité ne peut être motivé que par le fait que la décision attaquée viole le droit fédéral.

En Droit

Le Tribunal fédéral a examiné l'élément objectif de l'art. 129 CP et a conclu que l'instance inférieure a à juste titre reconnu le prévenu coupable de mise en danger de la vie. Le prévenu avait créé, par ses manœuvres de conduite risquées, une situation dans laquelle, selon le cours normal des choses, la probabilité ou la possibilité proche d'un accident mortel existait.

Le Tribunal fédéral a également examiné l'élément subjectif de l'art. 129 CP et a conclu que le prévenu avait agi avec un dol éventuel. Le prévenu avait donné la priorité à ses objectifs plutôt qu'aux risques pour sa propre sécurité et celle des autres.

Le Tribunal fédéral a également examiné l'infraction grave aux règles de la circulation routière et a conclu que…