Lieu de résidence de l'enfant en garde alternée : fixation chez le père confirmée, recours de la mère rejeté

En fait

Les parties sont les parents non mariés de la fille [C.] , née en 2017. La mère (recourante) vit séparée du père (intimé) depuis mars 2019. Par décision du 10 juillet 2019, la KESB Luzern-Land a réglé les conséquences de la séparation : l'autorité parentale conjointe a été maintenue, une garde alternée a été ordonnée, le lieu de résidence de l'enfant a été fixé chez la mère et une curatelle au sens de l'art. 308 al. 2 CC a été instituée.

La mère a contesté cette décision. Par arrêt du 2 mars 2021 (3H 19 52), le Tribunal cantonal de Lucerne, 2e Section, a confirmé l'autorité parentale conjointe, ordonné une garde alternée à parts égales (mère du lundi au mercredi à 11h30 ainsi que du vendredi à 18h jusqu'au dimanche soir, à l'exception d'un week-end sur deux ; père du mercredi à 11h30 au vendredi à 18h ainsi que d'un week-end sur deux ; vacances scolaires et jours fériés partagés par moitié), fixé le lieu de résidence de l'enfant chez le père et précisé les tâches de la curatrice.

La mère a formé un recours en matière civile auprès du Tribunal fédéral le 23 avril 2021 et a demandé l'effet suspensif. Elle contestait l'attribution du lieu de résidence et les frais judiciaires de la deuxième instance mis à sa charge.

Le Tribunal cantonal a motivé la fixation du lieu de résidence chez le père par le fait que la mère avait déménagé de [U.] à [V.] sans en informer le père, avait désinscrit l'enfant de la crèche de [U.] et l'avait inscrite à l'école et à la crèche de [V.] , plaçant ainsi le père devant le fait accompli. Le père aurait lui aussi déménagé à [V.] afin d'assurer la prise en charge, aurait changé d'emploi pour réduire son taux à 80 % et entendrait rester à [V.] . La bonne solution de prise en charge actuelle (50/50, logements proches l'un de l'autre, crèche et école à proximité) offrirait davantage de garanties de stabilité avec cette solution. La mère aurait en outre déclaré elle-même que l'enfant devait suivre sa scolarité à [V.] . D'autres considérations du Tribunal cantonal concernaient les cours de piano le jeudi après-midi, une allergie aux chats prétendument non prouvée et la proposition de transaction du 5 janvier 2021.

Le Tribunal cantonal a mis les frais judiciaires à la charge de la mère au motif qu'elle avait succombé sur toutes ses conclusions.

En droit

Le Tribunal fédéral constate qu'il s'agit d'une décision cantonale de dernière instance dans une affaire non patrimoniale concernant un enfant, de sorte que le recours en matière civile est ouvert (art. 72 al. 1 et art. 75 al. 1 LTF). Les constatations de fait de l'autorité précédente lient le Tribunal fédéral, sauf si elles sont arbitraires et si le grief est soulevé de manière conforme au principe strict d'allégation (art. 105 al. 1, art. 97 al. 1 et art. 106 al. 2 LTF). Des faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admissibles que dans la mesure où la décision attaquée y donne lieu (art. 99 al. 1 LTF) ; de véritables nova sont exclus. En outre, les griefs doivent, autant que possible, avoir déjà été soulevés devant l'autorité précédente.

Concernant la fixation du lieu de résidence, le Tribunal fédéral expose que le lieu de résidence de l'enfant en cas de garde alternée doit, selon l'art. 25 al. 1 CC, qui ne règle expressément que la garde exclusive, être fixé par le tribunal ou la KESB en cas de désaccord des parents lorsque la prise en charge est répartie approximativement par moitié. Le grief de la mère selon lequel la prise en charge ne serait pas exactement égale (huit contre six nuits sur deux semaines) passe donc à côté de la question ; une répartition mathématiquement exacte n'est pas nécessaire, et la nuit du dimanche au lundi est correctement attribuée en raison du début de la prise en charge par la mère le lundi matin.

Le Tribunal fédéral nie que la motivation de la décision soit arbitraire. Le Tribunal cantonal aurait pris le bien de l'enfant comme maxime directrice et jugé la garde alternée conforme à l'intérêt supérieur de l'enfant. La motivation ne repose pas sur des impressions subjectives ou sur une faute, mais sur des faits établis : le déménagement unilatéral de la mère à [V.] et l'emménagement du père afin de rendre la garde alternée possible. Cela constitue un motif objectif et suffisant à lui seul.

Les arguments de la mère selon lesquels un lieu de résidence…