En Fait
Parties: Ministère public du canton de Zurich et A. (recourant) contre B. (intimé)
Tribunaux: Tribunal de district de Meilen, Tribunal supérieur du canton de Zurich, Tribunal fédéral
Date: 24 juin 2021
Principales accusations: Viol qualifié et multiples contraintes sexuelles, partiellement qualifiées, au détriment de A.
Faits B. a été condamné par le tribunal de district de Meilen pour homicide intentionnel, viol qualifié et multiples contraintes sexuelles. Le tribunal supérieur du canton de Zurich a cependant acquitté B. des accusations de viol qualifié et de contraintes sexuelles. Le ministère public et A. ont déposé un recours auprès du Tribunal fédéral.
Points clés: Les recourants dénoncent l'arbitraire dans l'établissement des faits, l'évaluation des preuves et la violation du droit d'être entendu. Ils argumentent que l'instance précédente a à tort évalué les déclarations de la recourante 2 comme peu crédibles et a ignoré des indices accablants.
En Droit
Le Tribunal fédéral admet les recours et constate que l'instance précédente a violé son obligation d'enquête. L'instance précédente a recueilli et pris en compte des éléments de preuve importants de manière incomplète, ce qui a conduit à une évaluation arbitraire des preuves. Le tribunal souligne que les victimes de délits sexuels portent souvent plainte tardivement par peur et honte, ce qui ne joue pas contre la crédibilité de leurs déclarations.
L'instance précédente a partiellement évalué les déclarations de la recourante 2 comme exagérées et peu crédibles, sans recueillir suffisamment de preuves. Le Tribunal fédéral constate que l'instance précédente a violé son obligation de motivation en ne prenant pas en compte des témoignages importants et des éléments de preuve.…