En Fait

Parties: La requérante (procureure générale du canton de Zurich) et le défendeur (médecin X.).

Faits Le 12 avril 2001, la tireuse sportive A. a été examinée par la police de Zug à la suite d'un incident impliquant deux pistolets. Les armes ont été saisies, et une "attestation de non-objection" d'un médecin a été exigée pour leur restitution. A. s'est adressée à X., qui a émis une telle attestation après une conversation d'une heure. Le 11 mars 2004, A. a gravement blessé son ancien ami C. avec l'un des pistolets restitués. Cependant, A. portait également un deuxième pistolet qui n'avait pas fait l'objet de la restitution.

Instance précédente: Le tribunal supérieur du canton de Zurich a acquitté X. de l'accusation de blessure grave par négligence, car la restitution du pistolet n'était pas causale pour le résultat, puisque A. aurait pu utiliser le deuxième pistolet.

Recours: La procureure générale du canton de Zurich dépose un recours en matière pénale avec la demande que l'arrêt du tribunal supérieur du canton de Zurich du 4 avril 2008 dans l'affaire X. soit annulé et que l'affaire soit renvoyée à l'instance précédente pour nouvelle décision.

En Droit

Le Tribunal fédéral examine la question de savoir si l'émission de l'"attestation de non-objection" par X. constitue une violation du devoir de diligence et si cette violation était causale pour la blessure grave de C. Le tribunal constate que X., en tant que médecin généraliste et psychanalyste, ne disposait pas de la formation et de l'expérience nécessaires pour établir une prognosis sur le comportement futur de A. X. a simplement eu une conversation d'une heure avec A. et n'a pas vérifié ses déclarations. L'instance précédente avait bien établi des violations du devoir de diligence, mais avait justifié l'acquittement par le fait que A. aurait pu utiliser le deuxième pistolet.

Le Tribunal fédéral constate que l'émission de l'"attestation de non-objection" était une cause du résultat, car sans cette attestation, le pistolet n'aurait pas été restitué. Le fait que A. avait un deuxième pistolet…