En Fait
Le recourant, [A.X.] , a été condamné par la Cour d'appel du canton de Bâle-Ville à 7 ans de prison ferme pour meurtre intentionnel de son fils, [B.X.] . Le recourant avait ramené son fils chez lui après un entraînement de karaté et était allé se coucher avec lui. Lorsque le fils s'est senti mal, il a passé la nuit dans le lit avec le recourant. Entre 21 et 22h30, le recourant s'est réveillé avec des pensées suicidaires et a pris un couteau à pain. Lorsque le fils l'a vu, il a couru effrayé dans la chambre et s'est couvert le visage avec un oreiller. Le recourant l'a suivi et s'est allongé sur son fils, appuyant l'oreiller sur le visage de celui-ci, ce qui a entraîné son étouffement.
Le recourant a demandé l'annulation du jugement et son acquittement de l'accusation de meurtre intentionnel. Il a fait valoir qu'il n'avait pas agi intentionnellement et que l'acte était un accident tragique.
En Droit
Le Tribunal fédéral a rejeté le recours et confirmé le jugement de la Cour d'appel. Il a conclu que le recourant avait causé la mort de son fils avec un dol éventuel. Le tribunal a constaté que le recourant devait s'être allongé sur la poitrine de son fils avec tout son poids et que la force exercée en appuyant l'oreiller sur le visage du fils et en comprimant sa poitrine avait entraîné son étouffement.
Le tribunal a également rejeté l'objection du recourant selon laquelle il n'avait pas de mobile pour mettre fin à la vie…