En Fait

Parties:

  • Recourante: La coopérative [A.] , représentée par l'avocat Dr. Roger Brändli
  • Intimé: [B.] , représenté par l'avocat Thomas Häne

Objet: Droit de passage et de circulation

Procédure:

  • Recours de l'intimé auprès du tribunal de district de March le 18 juillet 2016
  • Rejet de la demande par le tribunal de district de March le 24 avril 2018
  • Appel de l'intimé auprès du tribunal cantonal de Schwyz
  • Admission partielle de l'appel par le tribunal cantonal de Schwyz le 19 février 2019
  • Recours de la recourante auprès du Tribunal fédéral le 25 mars 2019

Faits:

  • Un droit de passage et de circulation est inscrit au registre foncier au profit de la coopérative [A.] , sans qu'il existe de preuve de l'établissement de ce droit.
  • La coopérative [A.] revendique ce droit de passage pour l'exploitation de tous ses terrains, tandis que l'intimé ne l'admet que pour les terrains acquis avant 1920.
  • Le tribunal cantonal a constaté que la coopérative [A.] n'est pas autorisée à revendiquer le droit de passage pour la circulation des véhicules vers la zone [H.] au-delà du terrain numéro yyy.

En Droit

La recourante reproche au tribunal cantonal d'avoir admis à tort la demande subsidiaire de l'intimé. Elle soutient que l'inscription au registre foncier est claire et ne permet aucune restriction du droit de passage. Le tribunal cantonal a, selon elle, violé le droit fédéral en intégrant les besoins ordinaires des ayants droit dans l'interprétation et en supposant de manière arbitraire une surcharge inacceptable.

Le Tribunal fédéral constate que l'inscription au registre foncier est claire et ne permet aucune restriction du…