En Fait
Parties impliquées :
- Yoko Ono Lennon (intimée), veuve de John Lennon, de nationalité japonaise et domiciliée à New York (USA).
- A. (recourant), collectionneur de montres, de nationalité italienne et domicilié à Hong Kong.
- [D.], ancien chauffeur privé de Yoko Ono Lennon, de nationalité turque.
- [E.], de nationalité turque, ayant reçu la montre de D.
- [G. AG], maison de vente aux enchères à Berlin (Allemagne).
Faits principaux :
- Yoko Ono Lennon a acquis une montre Patek Philippe en 1980 et l'a offerte à John Lennon.
- John Lennon a été assassiné en 1980, et la montre est devenue propriété de Yoko Ono Lennon après la liquidation de la succession.
- [D.] a volé la montre et l'a remise à [E.], qui a tenté de la vendre via G. AG.
- [A.] a acquis la montre de [G. AG] en 2014.
- Yoko Ono Lennon a découvert le vol et a revendiqué la propriété de la montre.
- Un litige a été engagé devant les tribunaux suisses pour déterminer la propriété de la montre.
Procédure :
- Le Tribunal de première instance du canton de Genève a débouté [A.] de ses conclusions et a constaté que Yoko Ono Lennon était la seule et unique propriétaire de la montre.
- [A.] a interjeté appel devant la Cour de justice du canton de Genève, qui a confirmé le jugement du tribunal.
- Le Tribunal fédéral a rejeté le recours en matière civile interjeté par [A.] contre l'arrêt de la cour de justice.
En Droit
Le Tribunal fédéral a examiné la compétence des tribunaux suisses et le droit applicable à l'acquisition et à la perte de droits réels mobiliers. Il a déterminé que la compétence des tribunaux suisses n'était pas remise en cause par les parties et que le droit suisse s'appliquait à l'action en constatation du droit de propriété sur la montre.
Le Tribunal fédéral a ensuite analysé les principes d'acquisition et de perte de droits réels…